Juridique
Mentions legales
1. Editeur du site
Le present site est edite par :
CIRCLE — Centre d'Innovation en Recherche Cyber — Laboratoire d'Excellence
Startup de Recherche & Developpement en cybersecurite
Forme juridique : SAS (Societe par Actions Simplifiee)
Siege social : France
Email : contact@circle-rd.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le representant legal de la societe CIRCLE.
3. Hebergement
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4. Propriete intellectuelle
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5. Produits open-source
Certains produits developpes par CIRCLE sont publies sous licences open-source sur notre espace GitHub. Chaque produit est soumis a sa propre licence, consultable dans le depot correspondant. L'utilisation de ces produits est soumise aux termes de la licence applicable. CIRCLE decline toute responsabilite en cas d'usage detourne ou malveillant de ses outils open-source.
6. Responsabilite
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8. Droit applicable
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Derniere mise a jour : Mars 2026